Condition générale de vente
1. Présentation de l'entreprise
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site La patte de Joyce, géré par Joyce Hennequin, artisan créatrice de jouet et accessoires pour animaux, domiciliée à Treize-Septiers (France).
Adresse e-mail de contact : joyce85600@gmail.com
2. Produits
Tous les articles proposés sont fabriqués à la main à la commande.
Chaque création est unique, réalisée à la main et peut présenter de légères variations liées à la fabrication artisanale.
Les photographies disponibles sur le site sont non contractuelles, mais représentent fidèlement les produits proposés.
3. Commandes
Toute commande validée implique l'acceptation complète et sans réserve des présentes CGV.
Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies lors de la commande (taille, adresse, options, etc.).
4. Délais de fabrication et de livraison
Les créations étant personnalisable, le délai de fabrication est estimé à 1 semaines.
Une fois la commande expédiée, la livraison s'effectue en moyenne sous 3 à 5 jours ouvrés, via Mondial Relay ou autre.
La patte de Joyce ne pourra être tenue responsable d'un retard dû au transporteur ou à une erreur d'adresse fournie par le client.
5. Tarifs et paiements
Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros (€)
Les paiements sont acceptés par virement instantané et autre.
La commande est validée uniquement après confirmation du paiement.
6. Frais de port
Les frais de port sont calculés selon le poids du colis et le transporteur choisi lors de la commande.
Ils vous seront précisés avant la validation du paiement.
7. Retours, échanges et remboursement
Les retours ne sont pas acceptés.
En cas de colis abîmé à la livraison, le client doit envoyer une photo du produit par mail à joyce85600@gmail.com dans les 48h suivant la réception.
Une solution adaptée sera ensuite proposée après étude de la situation.
8. Garantie et entretien
Les produits La patte de Joyce sont conçus pour durer, mais leur résistance dépend de l'usage et de l'entretien.
La patte de Joyce ne peut être tenue responsable d'une mauvaise utilisation, d'un entretien inadapté ou d'une usure normale liée au temps.
Les jouets et accessoires doivent être vérifiés régulièrement par le propriétaire de l'animal afin d'assurer leur sécurité.
9. Protection des données personnelles
Les informations collectées lors d'une commande sont utilisées uniquement pour son traitement et son expédition.
Elles ne sont ni revendues ni partagées.
Pour plus d'informations, consultez la Politique de confidentialité disponible sur le site.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site La patte de Joyce (photos, textes, visuels, logo, créations) sont la propriété exclusive de Joyce Hennequin.
Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est strictement interdite.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord, le tribunal compétent sera celui du domicile du vendeur.
La patte de Joyce – Créations artisanales de jouet et accessoires pour chiens et chats
Dernière mise à jour : 1 Avril 2026